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Ou reperer les chevaux fiscaux sur la carte grise ?

La carte grise, également appelée certificat d’immatriculation, est un document officiel indispensable pour tout possesseur de véhicule. Elle contient plusieurs informations sur le véhicule et son propriétaire. Parmi ces éléments figurent les chevaux fiscaux, qui déterminent notamment le montant de la taxe régionale lors de l’immatriculation du véhicule. Mais où se situent exactement ces fameux chevaux fiscaux sur la carte grise ? Dans cet article, nous vous expliquons comment les trouver facilement.

Qu’est-ce que les chevaux fiscaux ?

Avant de chercher la localisation des chevaux fiscaux sur la carte grise, il convient de comprendre ce que représente cette notion. Les chevaux fiscaux correspondent à la puissance fiscale d’un véhicule, c’est-à-dire l’évaluation de ses performances en termes de pollution, de consommation énergétique et de puissance moteur. Cette valeur est exprimée en Unités de Valeur (UV) et sert à calculer le montant de la taxe régionale lors de l’immatriculation d’un véhicule neuf ou d’occasion.

Comment sont calculés les chevaux fiscaux ?

Le calcul des chevaux fiscaux prend en compte plusieurs paramètres relatifs au véhicule, tels que :

  • la puissance du moteur en kilowatts (kW) ;
  • la cylindrée du moteur ;
  • les émissions de CO2 en grammes par kilomètre (g/km) ;
  • le type de carburant utilisé (essence, diesel, hybride ou électrique).

Chaque région applique ensuite un taux spécifique pour déterminer le coût de l’immatriculation.

Repérer les chevaux fiscaux sur la carte grise

Maintenant que vous avez compris ce que sont les chevaux fiscaux et comment ils sont calculés, il est temps d’apprendre à les repérer sur votre certificat d’immatriculation. Pour cela, il suffit de suivre ces quelques étapes :

1. Identifiez la partie concernée du document

Les chevaux fiscaux se trouvent dans la section « D.2 » de la carte grise. Cette dernière est composée de plusieurs zones numérotées et regroupées en deux parties principales : la partie I (en haut à gauche) concerne les informations relatives au véhicule, tandis que la partie II (en bas à droite) concerne celles relatives au propriétaire.

2. Localisez la zone « D.2 » sur la carte grise

La zone « D.2 » se situe donc dans la partie I du document, plus précisément en haut à droite. Elle est généralement entourée d’un cadre et est clairement identifiable grâce à la mention « D.2 » qui y figure.

3. Lisez la valeur des chevaux fiscaux

Une fois que vous avez repéré la zone « D.2 », il ne vous reste plus qu’à lire la valeur inscrite à l’intérieur. Cette dernière correspond au nombre de chevaux fiscaux attribués à votre véhicule. Par exemple, si la carte grise indique « 8 CV », cela signifie que votre auto possède une puissance fiscale de 8 chevaux fiscaux.

Les chevaux fiscaux et le coût de l’immatriculation

Comme évoqué précédemment, les chevaux fiscaux jouent un rôle déterminant dans le calcul du montant de la taxe régionale lors de l’immatriculation d’un véhicule. Pour connaître le coût de cette dernière, il convient de multiplier la valeur des chevaux fiscaux par le taux spécifique appliqué dans votre région. Ainsi, un véhicule avec 8 CV sera soumis à une taxe différente selon la région où il est immatriculé.

Il est donc essentiel de bien vérifier la valeur des chevaux fiscaux sur la carte grise avant d’effectuer toute démarche d’immatriculation ou de changement de véhicule. Cela vous permettra d’anticiper les éventuels frais supplémentaires liés à la puissance fiscale de votre auto et d’éviter les mauvaises surprises.